Déposée le 13 avril 2004 par la société GROUPE CORALIS Cooperative agricole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Grosset » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est la société GROUPE CORALIS Cooperative agricole domicilié(e) 2 route de Fougères, CS 617B,35517 CESSON SEVIGNE CEDEX - 35517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 803 950 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe CORALIS A l'at de Pascale PORON domicilié(e) 2 route de Fougères, CS 61713,35517 CESSON SEVIGNE CEDEX - 35517 - France.
La marque Grosset a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285525.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE CORALIS Cooperative agricole - 2 route de Fougères, CS 617B,35517 CESSON SEVIGNE CEDEX - 35517 - France - SIREN 353803950
Groupe CORALIS A l'at de Pascale PORON - 2 route de Fougères, CS 61713,35517 CESSON SEVIGNE CEDEX - 35517 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
– aliments pour volailles et gibiers – produits nutritionnels pour volailles et gibiers. – matériel d'élevage (tubullaires, bardage, abreuvoirs…). – produit d'hygiène d'élevage (fongicide, désinfectant, raticide).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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